Features

Réduire le temps d'arrêt pour doper le commerce

12 décembre 2013
ITC Nouvelles
Kunio Mikuriya de l'Organisation mondiale des douanes parle de la manière dont la promotion de la croissance des exportations à travers la réforme et la modernisation des douanes peut conduire à une réduction des coûts et des inefficacités des transaction commerciales.

La simplification et harmonisation des contrôles douaniers, ce que l'Organisation mondiale des douanes (OMD) appelle la 'facilitation des échanges' est essentielle pour soutenir le commerce international, la croissance des exportations et la compétitivité économique. Un corpus de recherche toujours plus grand montre la manière dont les douanes et autres agences peuvent réduire les coûts et l'inefficacité des transactions commerciales, contribuant ainsi à la compétitivité économique. L'OMD aide les administrations douanières des PED et des PMA à se moderniser, à améliorer la facilitation des échanges et à promouvoir la croissance des exportations, y compris pour les PME, qui correspondent à la majorité des entreprises dans le monde.

La facilitation des échanges peut contribuer à un dédouanement plus rapide et à des temps d'arrêt plus courts pour le commerce légitime. Dans l'étude menée en 2012 par la Banque mondiale sur le temps d'attente aux ports en Afrique sub-saharienne (Raballand, Gaël et al. (2012) Why Does Cargo Spend Weeks in Sub-Saharan African Ports?), plus connu dans l'industrie comme temps d'arrêt, l'Afrique sub-saharienne a mis en lumière les nombreux facteurs pouvant améliorer l'efficacité aux ports et augmenter leur attrait. Le port de Durban, en Afrique du Sud, a réduit le temps d'arrêt de sept à quatre jours grâce à la mise en œuvre d'une série de mesures, notamment une large modernisation des douanes. Cette réduction a plus que doublé la capacité du terminal à conteneurs sans aucun investissement ni travaux d'agrandissement. Cela sous-entend que la réduction des temps d'arrêt à travers la résolution de problèmes structuraux, de la corruption, de la mauvaise gestion et de l'inefficacité des commissionnaires en douane peut avoir un impact positif sur les opérations portuaires et que ces mesures devraient être prises avant d'investir dans des travaux d'agrandissement des entrepôts.

Le Dossier sur la compétitivité économique de l'OMD

L'OMD a créé plusieurs instruments, normes et outils de soutien à la facilitation des échanges; ceux-ci sont fournis à travers un solide programme de renforcement des capacités. L'OMD déploie ces efforts dans le cadre de son Dossier sur la compétitivité économique (DCE). Le DCE a également pour but de fournir des conseils pratiques en matière de mise en œuvre en préparation à un possible accord sur la facilitation des échanges de l'OMC.

Les principes énoncés dans la Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers, mieux connue comme la Convention de Kyoto révisée (CKR) constituent les bases du DCE. La CKR est la norme internationale destinée à rendre les procédures réglementaires douanières les plus efficaces possible. Elle se fonde sur plusieurs principes importants, notamment la transparence et la prévisibilité des actions douanières; la normalisation et la simplification de la déclaration de marchandises et de la documentation y afférente; la simplification des procédures pour les personnes autorisées; l'utilisation optimale de la technologie de l'information; un contrôle douanier réduit au minimum nécessaire pour assurer le respect des règles; l'utilisation de la gestion des risques et de contrôles par audit et la coordination des interventions avec d'autres agences de services frontaliers.

Dans le cadre du plan d'action du DCE, les membres de l'OMD soumettent des exemples de meilleures pratiques qui soutiendront la facilitation des échanges. Une pratique connue particulièrement pertinente pour les PME est la checklist des petites entreprises (Small Business Lens Checklist – SBLC), qui vise à réduire les coûts réglementaires pour les petites entreprises. La SBLC peut aider les gouvernements à établir, modifier et réviser les politiques et procédures selon le point de vue des entreprises. Elle fournit une approche normalisée pour la conception et l'amélioration des programmes et politiques. Elle garantit une attention particulière aux entreprises et permet une plus grande participation de l'industrie dans le processus.

L'utilisation des SBLC a un double objectif. Le premier, se concentrer sur les préoccupations et les questions des clients commerciaux, en particulier les PME, lors de l'évaluation de l'impact des nouvelles exigences en matière d'informations et d'obligations frontalières. Le second, l'institutionnalisation des principes de simplification des entreprises au sein des départements et agences gouvernementales. On s'attend ainsi à une amélioration des services aux clients, à la rationalisation et la simplification des politiques et procédures et à la réduction de la charge administrative pesant sur les entreprises; tout cela devrait aider à maintenir la compétitivité des entreprises exportatrices sur le marché mondial.

Contrats d'indicateurs de performances

Le programme Contrat d'indicateurs de performances est une initiative conjointe de la Banque mondiale et de l'OMD visant à aider plusieurs PED de l'Afrique de l'Est à améliorer la facilitation des échanges aux douanes tout en augmentant leurs sources de revenu. Il comprend un système de contrats de performance signés entre les sièges des douanes et le personnel douanier en première ligne. Son but est d'encourager le personnel douanier à adopter de bonnes pratiques professionnelles. Ces contrats représentent un engagement mutuel entre les inspecteurs et les bureaux, dans le cadre d'un petit nombre d'indicateurs axés sur la facilitation et l'application. Enfin, les inspecteurs sont évalués sur la base des dispositions établies dans les contrats. Les meilleurs inspecteurs sont récompensés, et ceux qui ont une moins bonne performance sont transférés à des postes moins prestigieux. Dans tous les pays où le programme a été testé, le temps de dédouanement a considérablement diminué, ce qui a grandement bénéficié aux entreprises, surtout les PME.

L'OMD s'est engagée à soutenir la réforme et la modernisation des douanes. Les instruments, outils, normes et méthodes de renforcement des capacités qui encouragent les efforts en vue de la facilitation des échanges pour améliorer la compétitivité économique des entreprises, y compris des PME, sont une composante clé de cet engagement. L'OMD continuera d'offrir cette assistance à travers le DCE.

Pour plus d'informations, clique ici.